Mentions Légales


Sylvain MONTET

N° Tel : 06 25 85 94 79

N° de SIRET: 537 948 135 00018

Code APE/NAF : 9329Z


Propriétés Intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées dans le site sont la propriété de Sylvain MONTET ou de tiers ayant autorisé Sylvain MONTET à les utiliser. Le logo représenté sur le site est protégé au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et du Code de la Propriété Intellectuelle relatif à la protection des modèles déposés.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quel que procédé que ce soit et sur quel que support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable de Sylvain MONTET est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.